Association des Maires du Morbihan Les commissions
 
Association des Maires du Morbihan
Départementales Départementales
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Les commissions départementales :

 
Commission départementale de lutte contre le travail illégal (2008)

 
Commission départementale chargée du recensement et du dépouillement des votes dans le cadre des élections au conseil d'orientation placé auprès du délégué régional du CNFPT(2008)

 
Comité de planification de la gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux publics (2002)

 
Commission relative à la sécurité des transports de fonds

 
Comité départemental de la santé et de la protection animales

 
Observatoire Départemental d'Equipement Commercial (O.D.E.C) (2008)

 
Conseil départemental consultatif des personnes handicapées (CDCPH) (2008)

 
Commission de suivi des zones de production des coquillages (2009)

 
Téléphonie mobile

 
Commission départementale d'orientation de l'agriculture (commission plénière)2009

 
Commission du titre de séjour (2008)

 
Commission de suivi des demandeurs d'asile (2008)

 
Commission exécutive du comité départemental du tourisme

 
Commission départementale locale d'admission (CLA)

 
Commission de recensement et de dépouillement des votes au comité des finances locales 2008

 
Plan national canicule

 
Révision du plan POLMAR/TERRE

 
Commission régionale du patrimoine et des sites (section départementale) (2008)

 
Commission "énergies renouvelables"

 
Commission déprtementale pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté (COPEC)

 
Commission départementale du centre national pour le développement du sport

 
Conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative (2008)

 
Commission départementale d'orientation de l'agriculture (section contrat agriculture durable)

 
Commission départementale d'orientation de l'agriculture (à titre consultatif)

 
Commission départementale de la cohésion sociale (2008)

 
Comité départemental des usagers élus (2008)

 
Politiques locales "enfance-jeunesse" (2008)

 
Comité départemental de prévention de la délinquance, d'aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes

 
Commission d'Aménagement foncier (compétences du département) 2008

 
Commission usage partagé des voies vertes aménagées par le département (2009)

 
Commission nautique locale relative au projet de balisage des nouvelles techniques d'élevage de coquillages

 
accueil et/ou scolarisation des enfants de moins de 3 ans (2008)

 
Commission départementale de médiation (droit au logement opposable)

 
Commission locale de l'eau - SAGE du bassin du Scorff (2008)

 
Comité de pilotage de lutte contre la drogue et la toxicomanie

 
Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des communes et des EPCI à la commission départementale de la coopération intercommunale (2008)

 
Comité départemental de suivi du bruit

 
Comité départemental installation

 
Commission départementale des risques naturels majeurs (2009)

 
Conseil départemental de sécurité civile (2009)

 
Comité de pilotage 'atlas des paysages du Morbihan'

 
Commission consultative d'élus en matière de dotation globale d'équipement (2008)

 
Commission consultative de la répartition de la dotation de développement rural (2008)

 
Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (2009)

 
Commission consultative de l'équarissage (2001)

 
Comité de suivi de la collecte des cadavres des animaux en élevage (2001)

 
Comité de lutte contre la fièvre aphteuse (2001)

 
Commission locale de l'eau - SAGE BLAVET (2008)

 
Commission locale de l'eau - SAGE LAITA (2008)

 
Commission locale de l'eau - SAGE ESTUAIRE DE LA LOIRE (2008)

 
Commission locale de l'eau (2008) - SAGE VILAINE

 
Comité de pilotage du dispositif mis en place pour la reconquête de la qualité de l'eau (2002)

 
Commission de réflexion concernant les périmètres de protection des prélèvements d'eau potable (2000)

 
Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur (2008)

 
Commission consultative du plan départemental d'élimination des déchets ménagers (2008)

 
Structure de suivi du traitement des déchets de l'Erika (2001)

 
Commission de la nature, des paysages et des sites (2009)

 
Comité de pilotage du classement sonore des infrastructures de transports terrestres (2002)

 
Observatoire départemental de l'environnement du Morbihan (ODEM) (2008)

 
Comité Natura 2000 (2008)

 
Comité de l'information géographique (2008)

 
Commission d'Aménagement Foncier (compétences de l'Etat) (2008)

 
Comité technique Départemental de la SAFER (2008)

 
Commission consultative de sécurité et d'accessibilité (2008)

 
Conseil de l'habitat (2002)

 
Comité responsable du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées - comité directeur du fonds de solidarité pour le logement - FSL (2008)

 
Commission consultative relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (2008)

 
Commission départementale d'insertion (2008)

 
Commissions locales d'insertion (CLI) (2008)

 
Comité EDF GDF SERVICES Morbihan (2002)

 
Commission de l'allocation personnalisée d'autonomie (2008)

 
Commission de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (2008)

 
Commission départementale de l'emploi et de l'insertion (CDEI) (2008)

 
Comité des retraités et personnes âgées (CODERPA) (2008)

 
Commission de la médaille de la famille française (2006)

 
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (2002)

 
Commission d'organisation, de modernisation et d'amélioration des services publics

 
Commission départementale de présence postale territoriale (2008)

 
Commission de la concertation postale (2001)

 
Commission du commerce non sédentaire (2001)

 
Commission de la sécurité routière (2008)

 
Commission des systèmes de vidéo surveillance (2008)

 
Jury d'examen pour la délivrance du certificat de qualification pour le tir des artifices - Groupe K 4

 
Commission des objets mobiliers (2008)

 
Commission des communes fleuries

 
Conseil de l'éducation nationale (2008)

 
Commission des bourses de l'enseignement agricole public et privé (2008)

 
Commission départementale de la coopération intercommunale (2008)

 
Formation restreinte de la commission départementale de la coopération intercommunale

 
Commission de conciliation en matière d'urbanisme (2008)

 
Conseil d'administration des services d'incendie et de secours (2008)

 
Conseil d'administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan (2008)

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