Trophées bretons du développement durable 2012

vendredi 4 mai 2012

Créé sous l’impulsion de l’Etat, de l’ADEME et du Conseil régional de Bretagne, le concours récompense les projets menés par les acteurs engagés en faveur du développement durable en Bretagne :
entreprises & artisans, associations, établissements d’enseignement et collectivités locales.

Ils peuvent concourir en proposant des projets d’actions continues ou à long terme réalisées entre 2011 et 2012 ou en cours de réalisation en 2012.
Pour être primés, les projets doivent prendre en compte les 4 dimensions du développement durable : économie, sociale, environnementale et gouvernance.

Objectif : valoriser les engagements éco-responsables sur le territoire en labellisant les savoir-faire des acteurs régionaux et en les accompagnant dans la mise en œuvre de leurs projets.

5 trophées seront remis, dont un trophée spécifique sur le thème de la jeunesse.
Cette année, les candidats peuvent s’inscrire jusqu’au 13 juillet 2012, via le site internet de l’événement : www.tropheesdd-bretagne.org

Vous trouverez plus d'informations dans le communiqué de presse et le dépliant de l'événement.

Note fiscale pour la déclaration sur le revenu 2011 des élus

jeudi 3 mai 2012

Vous trouverez ci-joint la note fiscale pour permettre aux élus de remplir leurs déclarations de revenus 2011. Elle sera également signalée  dans la prochaine Lettre des maires  de France de mai et figurera en accès libre sur le site internet jusqu’au 21 juin 2012.

L'Association des Maires de France est régulièrement saisie , encore récemment, par des élus qui subissent des redressements importants, sur plusieurs années, et des conséquences très dommageables ( perte de la prime pour l’emploi, hausse de la TH et de la TF, …  ) pour n’avoir pas rempli la case 8BY ou 8CY .

Ces élus ont en général une retenue à la source égale à O mais le fait de n’avoir pas rempli cette case conduit les services des impôts à réintégrer le montant total de leurs  indemnités de fonction dans leurs revenus,  à rectifier le montant de leur imposition en conséquence et à assortir ces rappels d’impôt de majorations et d’intérêts de retard.

Le calcul du revenu fiscal de référence étant de surcroît souvent faussé,  ces élus subissent aussi des pertes d’allocation ou des majorations de taxes.

 Le dernier cas  soumis cette semaine par un élu a conduit à un redressement de 5.000 € pour une retenue à la source égale à 0 ! Et malheureusement, ce redressement n’est pas négociable.

 Ces dispositions,  mises en œuvre depuis les déclarations de revenus  2003,   et ayant fait l’objet, chaque année, d’une «  note fiscale » AMF transmise aux élus,  sont encore trop souvent méconnues des élus qui demandent des conseils à l’occasion de ces redressements.

Atlas des paysages du Morbihan

lundi 26 mars 2012

Bonjour, vous pouvez accéder à l'Atlas des paysages du Morbihan en cliquant sur le lien suivant :

http://www.vuedici.fr/morbihan/

Le cheval utilitaire s'attelle en réseau

lundi 26 mars 2012

"Faire à cheval", c'est le nom du réseau régional qui vient de se constituer au haras d'Hennebont autour du cheval utilitaire. Ce terme recouvre l'animal qui intervient dans les communes (ramassage des déchets, entretien des espaces verts, transport d'écoliers...), les espaces naturels (débardage, pâturage...), les champs ou les établissements spécialisés (insertion, équithérapie...). Le cheval ou, plutôt, les équidés utilitaires, car la nouvelle association veut tout autant promouvoir l'emploi des ânes et poneys dans la cité.
Réseau armoricain pour un usage citoyen, écologique et social des équidés, "Faire à Cheval" souhaite fédérer les initiatives, rassembler les acteurs de cette filière  (collectivités, prestataires de service, associations...), qui a besoin de se structurer et se faire reconnaître. Parmi ses objectifs: la mise en place d'une charte et d'un label pour les collectivités qui s'engagent dans une démarche faisant place aux équidés.

Contact: Hélène Morel au 02-97-08-07-25, ou par mail: helene.morel@noos.fr

Concours maisons, villes et villages fleuris 2012

mercredi 29 février 2012

Concours départemental des Maisons, Villes et Villages Fleuris 2012

La nouvelle campagne des concours des Maisons, Villes et Villages Fleuris est lancée !

Le ton est donné, pour 2012 c’est: La croissance par les plantes !

Les communes du Morbihan et leurs habitants sont appelés à s’engager dans une démarche volontaire et éco-responsable, en participant au concours des Maisons, Villes et Villages Fleuris, et à améliorer la qualité du leur cadre de vie et de l’accueil.

Aujourd’hui cette démarche regroupe tout un réseau d’acteurs impliqués dans l’amélioration du cadre de vie, le respect de l’environnement et la préservation de la biodiversité. Tous sont conscients des enjeux écologiques, économiques, touristiques et sociaux qui en découlent.

Cette nouvelle campagne est à nouveau l’occasion pour les Morbihannais d’être acteurs engagés de la biodiversité et de contribuer à l’image accueillante de notre Département Fleuri, en retournant le bulletin d’inscription aux concours pour le 12 mars prochain au Comité Départemental du Tourisme.

Une journée d’information à destination des communes sera organisée le 3 avril prochain (lieu communiqué ultérieurement), pour présenter les critères d’appréciation, les nouveautés, les modalités d’organisation des concours, suivies d’une conférence et d’une visite sur la commune d’accueil.

Renseignement : Hortense des Pommare – Marion Corlobé Tèl : 02.97.54.58.11 – despommare-h@morbihan.com – corlobe-m@morbihan.com