Archives de catégorie : Non classé

Installation des conseils : Réglement intérieur, Guide du maire, circulaires et PV

En téléchargement, circulaire, notes et procès verbaux d’élections, en vue de l’installation de l’organe délibérant des communes et des EPCI à fiscalité propre à la suite des élections du 15 mars 2020 : D20006421.Circulaire_signeJG-SL fiche explicative ordonnance prolongation EUS 13 … [+]


Le statut de l’élu.e local.e (juin 2020)

Une nouvelle version actualisée du statut de l’élu.e local.e est disponible : Statut de l’élu.e juin 2020


Support de la réunion DGF et taxe d’habitation du 20 juin 2019

A la suite de la réunion d’information animée par Yann LE MEUR, Universitaire et Directeur de Ressources Consultants Finances, le support de présentation est disponible : Conférence YLM 20 06 en téléchargement


Support de la réunion d’information Loi ELAN du 24 juin 2019

En partenariat avec la Préfecture et la Direction Départementale des Territoires et de la Mer, l’Association a organisé une réunion d’information au sujet de la loi ELAN pour les communes couvertes par un SCOT non littoral. Loi_Elan_et_Planif_cartes en téléchargement


3 avril : 1ères Assises des maires de Bretagne

L’Association des maires et président(e)s d’EPCI de Bretagne, en lien avec l’Université de Bretagne Occidentale (UBO), a lancé une grande consultation auprès de ses adhérents, dont la synthèse fut présentée à l’occasion des premières Assises des Maires de Bretagne (ARMB), … [+]